Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BLACK HAWK
SURGICAL DYNAMICS INC. (Société américaine organisée selon les lois de l'Etat du Delaware)

Numéro de dépôt :
97684017
Date de dépôt :
24/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/06/2007

Présentation de la marque BLACK HAWK

Déposée le 24 juin 1997 par SURGICAL DYNAMICS INC. (Société américaine organisée selon les lois de l'Etat du Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BLACK HAWK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-31 du 1 août 1997.

Le déposant est SURGICAL DYNAMICS INC. (Société américaine organisée selon les lois de l'Etat du Delaware), domicilié(e) 111 Glover Avenue, Norwalk, Connecticut 06856 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN - France.

La marque BLACK HAWK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97684017.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BLACK HAWK est expirée depuis le 24 juin 2007.

SURGICAL DYNAMICS INC. (Société américaine organisée selon les lois de l'Etat du Delaware a également déposé les autres marques suivantes : RAYLOR , S.D PORT , RETROSPINE PORT , S.D.SORB , S-D-FLO , DURACLOSE


SURGICAL DYNAMICS INC. (Société américaine organisée selon les lois de l'Etat du Delaware) - 111 Glover Avenue, Norwalk, Connecticut 06856 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET WEINSTEIN - France


Inscription le 28 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°369656 - Publication au BOPI 2003-04-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-49

Publication - Publication le 1 août 1997 au BOPI 1997-31

Dispositifs chirurgicaux et médicaux pour usage en chirurgie spinale